Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation.

 

I – COLLECTE, TRAITEMENT ET SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles pouvant être collectées sur notre site sont les suivantes :

 Connexion au site : à cette occasion, sont notamment enregistrées, vos données de connexion, de navigation ou encore de localisation.

Contact : Lors du remplissage du formulaire de contact, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique, ville, code postal, numéro de téléphone et votre message.

Cookies : Les Cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur internet, le système d’exploitation et d’autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y compris la date et l’heure, ainsi que le contenu accédé). Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies à partir des paramètres de votre navigateur (voir partie II, rubrique « comment gérer vos cookies »).

 

Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :

  • accès et utilisation du site ;
  • vérification et authentification de vos données ;
  • optimisation de l’agencement et du fonctionnement du site ;
  • lutte contre les fraudes, utilisations abusives, virus et autres logiciels malveillants ;
  • gestion de la relation avec vous ;
  • envoi d’informations commerciales et de messages publicitaires, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques de notre site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services, fonctionnalités ou rubriques du site.

Vos informations personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire, sauf si :

  • Vous exercez, dans les conditions prévues ci-après, l’un des droits qui vous sont reconnus par la législation ;
  • Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou règlementaire.

Pendant cette période, le site met en place les moyens organisationnels, logiciels, juridiques, techniques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

 

L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés et préposés d’AT Plus, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés contractuellement de l’exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du site et de ses services ainsi qu’à la bonne gestion de la relation avec vous, sans que vous ayez besoin de donner votre autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, AT Plus s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

 

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

  • Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
  • Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes ;
  • Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
  • Demander la limitation du traitement de vos données ;
  • Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
  • Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation, par nos services, de vos coordonnées pour l’envoi de nos sollicitations via courriers électroniques. Ce droit demeure valable sur les informations vous concernant et qui nous ont été transmises directement par vous ou par des partenaires tiers à qui vous les avez communiquées (dans ce cas, il faudra cliquer sur les liens de désinscription prévus dans notre newsletter ou nous contacter via le formulaire de contact).

 

Ces différents droits sont à exercer, soit directement sur le site à la rubrique « Contact », soit par courrier postal à l’adresse suivante : AT PLUS, 529 Chemin de Bouzigues – 34560 POUSSAN, soit par courriel à l’adresse suivante : contact@atplus.fr Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur https://www.cnil.fr).

 

Enfin, nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire  (http://www.bloctel.gouv.fr/). »

 

 

II – COOKIES

Les cookies tiers sont installés par des tiers dans le but de collecter certaines informations pour effectuer diverses recherches sur le comportement, la démographie, etc. Ces applications aident les propriétaires d’entreprises et de sites Internet à analyser le trafic sur leurs sites Web et leurs applications, mais fournissent également des informations provenant d’autres sites Web liés à ces applications. Ce faisant, nous sommes encore mieux à même de comprendre les intérêts de nos visiteurs afin que nous puissions vous fournir de meilleures informations lorsque vous visitez notre site.

 

Lors de la consultation de notre site, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du site visité. Certaines parties du site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.

Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 13 mois.

Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs et https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser .

Le site AT Plus utilise uniquement les cookies Google Analytics afin d’améliorer son site et son offre en fonction de vos préférences et paramètres sélectionnés.

 

COMMENT GÉRER VOS COOKIES ? 
Vous pouvez gérer les cookies en définissant vos préférences.

 

Chrome :
Cliquez sur le menu Chrome de la barre d’outils de votre navigateur.
Sélectionnez Paramètres.
Cliquez sur Afficher les paramètres avancés…
Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètres du contenu.
Dans la section Cookies, sélectionnez l’un des paramètres relatifs aux cookies suivants :
– Supprimer les cookies
– Bloquer les cookies par défaut
– Autoriser les cookies par défaut
– Conserver les données locales jusqu’à ce que je quitte ma session de navigation uniquement
– Exceptions liées aux cookies et aux données de site

 

Mozilla Firefox :
Ouvrez Firefox Ouvrez le menu Edition et choisissez Préférences
Sous Vie privée & sécurité, sélectionnez Cookies.
Vous pouvez sélectionner les paramètres suivants :
– Désactiver les cookies
– Accepter uniquement les cookies provenant du site Web d’origine
– Accepter tous les cookies
– M’avertir avant de stocker un cookie

 

Internet Explorer 9 ou 10 :
Appuyez ou cliquez sur Outils, puis sélectionnez Options Internet.
Appuyez ou cliquez sur l’onglet Confidentialité.
Sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies.
Appuyez ou cliquez sur OK.

 

Safari 11.0 (OS X Sierra) :
Choisissez Safari, puis sélectionnez Préférences.
Cliquez sur Confidentialité.
Dans la section Bloquer les cookies, précisez les conditions d’acceptation des cookies des sites Web.
Cliquez sur le bouton d’aide (point d’interrogation) pour obtenir une explication sur les options.

 

Pour accepter les cookies, continuez de naviguer normalement. Si vous désactivez les cookies, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser certaines parties de notre site.